Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
APPLIFAB, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3867413
Date de dépôt :
17/10/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/10/2021
Marque en couleurs, figurative de APPLIFAB

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 17 octobre 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) APPLIFAB auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-45 du 11 novembre 2011.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) APPLIFAB domicilié(e) 18 rue Prony - 75017 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 530 302 421 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GILBEY DELOREY domicilié(e) 69 RUE DE RICHELIEU - 75002 - PARIS - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3867413.

C'est une marque en couleurs, figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 36 38

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 17 octobre 2021.

APPLIFAB a également déposé les autres marques suivantes : LOTIMIZER , applifab


APPLIFAB, Société par actions simplifiée - 18 rue Prony - 75017 - PARIS - France - SIREN 530302421


GILBEY DELOREY - 69 RUE DE RICHELIEU - 75002 - PARIS - France


Publication - Publication le 11 nov. 2011 au BOPI 2011-45

Enregistrement avec modification - Publication le 16 mars 2012 au BOPI 2012-11

Applications pour Internet et terminaux mobiles ; logiciels (programmes enregistrés) ; appareils et instruments scientifiques autres qu'à usage médical, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses, machines à calculer, équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs ;

Assistance en matière de transactions immobilières ; assurances ; affaires financières ; affaires monétaires ; affaires immobilières ;

Communications par ordinateurs ; communication entre ordinateurs ; envoi électronique de données et documents via l'Internet ou autres bases de données ; fourniture de données et d'actualités par transmission électronique ; fourniture d'accès à des services d'actualité électronique liés au téléchargement d'informations et données à partir de l'Internet ; fourniture de temps d'accès à des sites Web contenant du matériel multimédia ; fourniture d'accès à des sites Web sur l'Internet ; fourniture de télécommunication sans fil via des réseaux de communications électroniques ; fourniture de connexion par télécommunication à des réseaux électroniques de communications pour la transmission ou la réception de contenu multimédia ; télécommunications d'informations (y compris pages Web), programmes informatiques et autres données ; services de transmission d'informations électroniques ; conseils en communications électroniques ; transmission de données et d'informations par voie électronique ; fourniture de temps d'accès à des sites Web contenant du matériel multimédia ; fourniture de temps d'accès à des réseaux de communications électroniques permettant d'identifier, localiser, regrouper, distribuer et gérer des données et liens vers des serveurs informatiques de tiers, des processeurs informatiques et des utilisateurs d'ordinateurs.